MountyHall - La Terre des Trõlls

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Trop perçu, est-on obligé de le rembourser?
Pages : [1], 2

#. Message de darthvador le 23-08-2005 à 09:49 [Explorateur de failles statistiques] [Ami de MountyHall]	8730 - ( )
Pays: France Inscrit le : 03-05-2003 Messages: 14166 (Balrog Furax)	Citer

malheureusement, il n'y a aucune chance pour que tu ne leur rende pas leur pognon. La mémoire de la fonction publique pour ses créances est infinie.

Par contre, tu peux négocier un étalement en expliquant que c'est difficile pour toi de sortir tout ça d'un coup.

"c'est eux qu'on fait la c...ie" ben oui, mais justement ils la réparent...

*darthvador, déjà eu 2 fois le cas*

#. Message de Von Trollo le 23-08-2005 à 09:52	10035 - Von Trollovensttein (Skrim 60) - Les Enragés -
Pays: France Inscrit le : 06-11-2003 Messages: 7575 (Hydre Fumante)	Citer

L'administration a failli me poursuivre pour les 50,43 euros que je voulais pas leur rendre.

#. Message de Punk in Drublic le 23-08-2005 à 09:59	37121 - Farug (Durakuir 60) - Les Justiciers fumeurs de pipe -
Pays: Bermuda Inscrit le : 08-06-2004 Messages: 153 (Golem Costaud)	Citer

pareil pour les 27 euros d'APL que j'avais eu en trop ... ils avaient bloqué mes droits pendant 5 mois alors j'ai fini par leur rendre, du coup j'ai touché un paquet d'euros d'un coup ... depuis je dépense plus mes APL.

Far'

#. Message de Lilith le 23-08-2005 à 10:23 [Ami de MountyHall]	130 - Lilith (Kastar 60) - FALTK Fämous Aër Lilith's Tourrring Kleüheüb -
Pays: France Inscrit le : 21-05-2002 Messages: 633 (Shaï Epileptique)	Citer

Pareil pour 1 mois de salaire trop perçu via les assedics...

Mais j'ai mis 3 ans à le leur rendre

pour le principe!

tu envoie un ptit chéque à chaque fois que tu reçois une lettre ^^

#. Message de moydeliche le 23-08-2005 à 12:08	25775 - moydeliche (Skrim 44) - L'armée des 12 trolls -
Pays: France Inscrit le : 26-09-2004 Messages: 443 (Golem Costaud)	Citer

aucune chance que tu ne rembourses pas a mon avis, mais tu peux en effet t arranger pour etaler le remboursement

Apres, demander l avis d un avocat ou juge serait peut etre utile

#. Message de Zorgloub OTAN le 23-08-2005 à 12:17	13129 - Zorgloub (Kastar 43) - Gowap Vinaigrette -
Pays: France Inscrit le : 12-01-2004 Messages: 2035 (Djinn Tonique)	Citer

Outre le fait que tu seras obligé de les rendre en fin de compte, au niveau moral je les rendrais : si tu donnais 2200 € par erreur à qqn et qu'il te sort "T'avais qu'a pas faire d'erreur" tu le baffe ou tu te dis qu'il a raison, que c'est de ta faute en fin de compte? Ne pas leur rendre serait puor moi plus ou moins du vol

Animalement votre,
Zorgloub

#. Message de troll-tou-risk le 23-08-2005 à 12:23	25543 - troll-tou-risk (Durakuir 60) - L'Agayon Vainc Tout ! -
Pays: France Inscrit le : 17-03-2004 Messages: 8921 (Hydre Fumante)	Citer

Entre une administratiopn et un " particulier", il y a tout de même une différence...

Les 2200 € n'ont pas la même " valeur" poiur chacun d'entre eux.

Sinon, mon avis est le même que celui des autres: va falloir le rendre, mais ne le fais aps d'un coup, étale...

TTR, jamais eu ce genre de pb.

#. Message de Gnoll le 23-08-2005 à 14:16	40672 - BigAss (Kastar 40)
Pays: France (25 - Doubs) Inscrit le : 02-07-2004 Messages: 460 (Golem Costaud)	Citer

Quote: Originally posted by troll-tou-risk on 2005-08-23 12:23:14
TTR, jamais eu ce genre de pb.

Ben logiquement, faudrait déja bosser pour ça...

AU BOULOT FENEANT!!!!!!!!!

Sinon j'suis d'accord, tu va devoir leur rendre. a moins que ton dossier se perde dans leurs tiroirs, mais les chances sont très maigres... Y a que dans l'autre sens que de temps en temps ton dossier se perd...

#. Message de Drizztatur le 23-08-2005 à 16:43	106097 - Archatur (Darkling 10)
Pays: France Inscrit le : 08-07-2002 Messages: 1842 (Trõll de Compèt')	Citer

Et puis vois le bon coté des choses, si tu les as placés, tu auras qd meme gagné les interets

Et au pire ça te fait un crédit à 0%.

#. Message de Solmyr le 23-08-2005 à 20:05	17704 - Solmyr (Durakuir 60) - Les Pilleurs des Ombres -
Pays: France (69 - Rhône) Inscrit le : 22-04-2004 Messages: 4715 (Djinn Tonique)	Citer

Dizztatur, ou comment voir le bon coté des choses.

C'est pour cela que je l'aime^^!

Solmyr

#. Message de sanada le 25-08-2005 à 13:05	49272 - Sanada (Durakuir 54) - GPHY -
Pays: France Inscrit le : 24-06-2005 Messages: 1032 (Trõll de Compèt')	Citer

sisi tu peut ne pas les rembourser... ya un mec ki a reussi ta ka faire comme lui c'est un coup sur...

DEMENAGE EN PENTAGONIE...

commme florent...^^

#. Message de Pont_et_chaussé le 25-08-2005 à 13:38	23859 - Pont_et_chaussées (Tomawak 17) - Enfants de la Flamme -
Pays: Non Précisé Inscrit le : 16-12-2003 Messages: 202 (Golem Costaud)	Citer

La pentagonie, le pays des losanges ?

P&C, troll

#. Message de Von Trollo le 25-08-2005 à 14:21	10035 - Von Trollovensttein (Skrim 60) - Les Enragés -
Pays: France Inscrit le : 06-11-2003 Messages: 7575 (Hydre Fumante)	Citer

http://www.satimage.fr/software/images/pentagon.png

Voilà une carte de la Pentagonie. Il y fait très froid, c'est recouvert de neige.

VT

#. Message de troll-tou-risk le 25-08-2005 à 15:05	25543 - troll-tou-risk (Durakuir 60) - L'Agayon Vainc Tout ! -
Pays: France Inscrit le : 17-03-2004 Messages: 8921 (Hydre Fumante)	Citer

VT > Et il n'y a que qqs grands axes de communications...

#. Message de Von Trollo le 25-08-2005 à 15:34	10035 - Von Trollovensttein (Skrim 60) - Les Enragés -
Pays: France Inscrit le : 06-11-2003 Messages: 7575 (Hydre Fumante)	Citer

Ouais, la misère. Surtout si tu te retrouves sur la route en cercle....

#. Message de Kloun le 25-08-2005 à 15:47	8150 - Kloun (Durakuir 58) - La guilde du Kochon -
Pays: France Inscrit le : 26-11-2003 Messages: 387 (Golem Costaud)	Citer

Faut voir le bon coté des choses : c'est pas loin de l'Hexagone.

#. Message de Angel Ray le 25-08-2005 à 21:07	61480 - Angel Ray (Kastar 60)
Pays: Belgique (Bruxelles Capitale) Inscrit le : 18-06-2005 Messages: 5477 (Hydre Fumante)	Citer

Tu devras leur rendre, il y a une action judiciaire en Belgique au moins: la répétition de l'indu, en gros ça veut dire que quelqu'un qui a reçu de l'argent qu'on ne lui devait pas peut être forcer de le render.
Très pratique le jour où vous envoyez de l'argent sur un mauvais compte parce que vous avez pas su déchiffrer le 6 au lieu du 8, par exemple.
Donc, à moins que tu veuillles aller en procès, et le perdre (si c'est comme en Belgique).

La seule chance que t'aurais peut être de gagner ce serait prouver ton ignorance invincible. Mais là tu sais. Et en plus j'sais pas si l'ignorance invincible ne vaut pas qu'en pénal, comme j'ai pas encore vu ça en civil. La bonne foi ne te sert à rien (enfin si, à éviter les poursuites pénales, mais pas à ne pas rembourser)

#. Message de sanada le 26-08-2005 à 19:16	49272 - Sanada (Durakuir 54) - GPHY -
Pays: France Inscrit le : 24-06-2005 Messages: 1032 (Trõll de Compèt')	Citer

wahhhh angel lé avocat obligé, ou bien maman...lol mdr...

euh pour la pentagonie a la limite c'est vrai que c'est chiant tu peut partir en mongolie ou au tibet ossi ya plein de plaines la bas...^^

sinon ya aussi le liban mais bon c'est assez mouvementé...

une autre destination?

#. Message de troo le 30-08-2005 à 03:56	55604 - Tro (Skrim 39)
Pays: Kazakhstan Inscrit le : 13-04-2005 Messages: 353 (Golem Costaud)	Citer

A enfin un juriste qui se penche sur ton épineuse question!!!

Les faits sont forts simple:
Tu as perçu une somme qui ne t'appartient pas provenant de l'Etat.

De deux choses l'une soit l'administration de réclame cette somme et tu n'as donc pas d'autre solution que de lui rendre (99% de chance).

Soit , ô miracle de notre tortueuse administration , elle t'oublie (1% de chance) et dans ce cas tu bénéficiera de la prescription quatriennale.Ce qui veut dire que dans 4 ans l'Etat ne pourra plus rien te réclamer.

Bien évidemment je compte sur toi pour me verser mes honoraires de 1 gg

Angel Ray pour ce qui est de la répétition de l'indu.Celle-ci constitue une action civile (en France) l'administration ne pourra pas en faire usage.Puisque le droit administratif et civil sont clairement séparé en France.L'administration bénéficiant de pouvoir largement plus coercitif.

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